Informations générales

www.quantel-medical.fr est le site institutionnel de Quantel Medical France, dont le siège social est situé :

11 rue du Bois Joli - CS 40015
63808 COURNON D'AUVERGNE CEDEX - France
Tél : +33 (0)4 73 745 745 - Fax +33 (0)4 73 745 700

Capital social : 4 949 917 €
SIREN : 393 827 720
TVA intracommunautaire :              FR 86 393 827 720
APE : 2660 Z


 

 


Le Directeur de Publication de ce site web est Jean-Marc GENDRE.
Le webmastering du site est assuré par la société Periscope.
L'hébergeur du site est OVH, dont le siège social est situé :

2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX - France

Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent dans leur intégralité une œuvre protégée selon les lois françaises et conventions internationales en vigueur sur la propriété intellectuelle. Quantel Medical en est l'auteur - ©Copyright 2015 Quantel Medical - tous droits réservés. 

Tous les éléments constitutifs du présent site notamment : nom de domaine, photographies, logos, dessins, charte graphique et graphiques, textes, résultats statistiques, système d'accréditation, applications spécifiquement développées et leurs sources, ainsi que l'ensemble des informations de quelque nature que ce soit et sous quelque format existant ou à venir - pages HTML statiques ou dynamiques, fichiers images, sons vidéo, 3D etc. sont la propriété exclusive de Quantel Medical. 

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation ou traduction partielle ou totale des différents éléments du site, transfert sur un autre site ou incorporation dans un site tiers de tout ou partie du site, voire exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées sont prohibés constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les logos ainsi que les marques de produits et/ou de services référencés sur ce site sont déposés. En conséquence, rien sur ce site ne saurait être interprété comme une cession, une licence ou un droit d'usage quelconque sur les marques et/ou brevets détenus par Quantel Medical ou tout tiers concerné.

Crédits Photos :
© olly | Fotolia

Liens vers d'autres sites

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.

Conformément à l'avis sur les droits d'auteur mentionné dans la présente rubrique, il est interdit à tout tiers de mettre en place un lien hypertexte en direction du site www.quantel-medical.com sans l'autorisation expresse et préalable de Quantel Medical.

Décharge de responsabilité

Quantel Medical s’est efforcé d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site. La responsabilité de Quantel Medical ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.

Quantel Medical décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site. De plus aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

Quantel Medical ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur ou des données qui pourraient y être stockées. 

En tout état de cause Quantel Medical ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site. 

Les informations figurant sur le site sont publiées uniquement à titre d'information et ne peuvent se substituer aux conseils d'un ophtalmologiste. Ces informations ne doivent en aucun cas être utilisées pour établir un diagnostic médical qui ne peut être effectué que par un ophtalmologiste lors d'une consultation.

Données à caractère personnel

Afin de répondre à vos besoins et pendant votre navigation sur le Site, Quantel Medical peut être amenée à recueillir des informations à caractère personnel vous concernant, traitées par des moyens informatiques (certaines informations, qui sont marquées d’un astérisque, étant obligatoires).

Il vous appartient de vérifier que les informations que vous nous fournissez par le biais de ce Site sont exactes et complètes. Pour le bon suivi de vos demandes, nous vous remercions de nous informer immédiatement de toute modification des informations fournies.

Les informations recueillies sont exclusivement destinées à Quantel Medical, qui est autorisée par les présentes, sauf si vous vous y opposez pour des raisons légitimes, à les stocker et les utiliser afin de vous informer sur ses produits et services.

Vous pouvez vous opposer, sans frais, à l’utilisation des données vous concernant à des fins de prospection.

Pour exercer vos droits d’accès, de rectification et d’opposition, veuillez nous contacter.

Le Site n’est pas destiné à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu’en soit la forme – document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre – que vous nous communiquerez sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l’utiliser de la reproduire de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter votre demande.

Témoins de connexion (cookies)

Lors de ses visites, l’utilisateur est informé qu’un témoin de connexion peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Il s’agit d’un bloc de données qui n’est pas utilisé à des fins d’identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation sur le site. Il permet des analyses de fréquentation, mesures d’audience... afin d’améliorer la qualité du site.

Le paramétrage de son logiciel de navigation permet à l’utilisateur d’être informé de la présence du témoin de connexion et, éventuellement, de le refuser. 
En cas de refus des témoins de connexions, certains services pourraient ne plus être accessibles.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de ses données personnelles communiquées par le biais du « cookie » dans les conditions indiquées au paragraphe « Données à caractère personnel ».

 

Date de publication (Mois/Jour/Année) : 10/18/2017 - Document ID : 17/02/QUANTELMED/PM/001